Le CDVM a donné son aval à la note d’information simplifiée relative à l’augmentation du capital du Groupe AXA réservée à ses collaborateurs, tant en France qu’à l’étranger. Comme pour les précédentes augmentations de capital réservées aux collaborateurs du Groupe, l’opération 2005, baptisée “Shareplan 2005”, sera ouverte aux salariés de l’assureur dans 28 pays dont le Maroc et va concerner environ 90 000 collaborateurs. Deux offres leur seront proposées: une offre classique et une offre dite à effet de levier. C’est cette dernière qui est proposée aux salariés du Groupe AXA au Maroc. Il s’agit d’une formule d’investissement avec effet de levier qui permet aux salariés éligibles de souscrire par l’intermédiaire d’un FCPE un nombre d’actions AXA en leur permettant, d’une part, “de multiplier leur versement initial en euros par 10, grâce à un apport complémentaire de la Deutsche Bank et, d’autre part, de bénéficier d’une garantie de la Banque sur apport personnel”, lit-on sur la note d’information. Le FCPE en question “versera à la Banque les dividendes ordinaires dans la limite d’un plafond fixé entre la Banque et le FCPE, hors toutes formes de crédit d’impôt, et transférera à la Banque tous les droits ou produits (y compris actions) qui seront perçus par le FCPE en conséquence d’opérations dilutives affectant le capital (attributions d’actions gratuites, distributions exceptionnelles aux actionnaires, etc.) ainsi que des crédits d’impôts ou avoirs fiscaux éventuels”, souligne la note.
Décote de 17,5 %
Concernant les modalités de souscription, le salarié du Groupe au Maroc procède à un versement personnel dans le fonds sur la base d’un cours décoté de 17,5% par rapport au cours de référence. En contre partie de son engagement, le salarié bénéficie d’une garantie en euros sur son versement personnel, et ce quelle que soit l’évolution de l’action. En plus, il bénéficie d’un effet levier sur son versement personnel. Concrètement, la Banque va compléter le versement personnel du salarié en versant l’équivalent de 9 fois le versement personnel. Autrement dit, 90 % du montant investi par le salarié du Groupe au Maroc dans le fonds est constitué d’apport complémentaire. N’empêche, l’investissement total ainsi constitué dans le fonds sera au nom du salarié.
Au moment de la sortie, programmée à l’issue d’une période de blocage, le salarié d’Axa Assurance Maroc aura le choix entre deux possibilités dont-il est tenue d’exprimer à l’approche du délai d’indisponibilité des actions fixée au plus tard le 29 mai 2010. Ainsi, il peut opter pour le rachat de ses avoirs sur la base de la valeur liquidative au 1 er juillet 2010 et récupérer le versement initial et la plus value réalisée le long de la période d’investissement. Ou bien, il peut choisir de laisser ses avoirs investis. Dans ce cas, ceux-ci seront alors transférés dans le FCPE “Shareplan AXA Direct Global ” sur la base de la valeur liquidative au 1 er juillet 2010.
Notons que pour cette augmentation de capital réservée, le Groupe AXA va émettre 65 502 483 actions d’un montant nominal de 2,29 euros, soit un montant nominal maximum de 150 millions d’euros, représentant 3,43 % du capital social de la société au 31 mai 2005.
MD