L'École de la Bourse a organisé la semaine dernière un séminaire portant sur le thème: "Les Clubs d'Actionnaires". Le rôle et les objectifs de ces clubs ont été éclaircis afin de dissiper tout amalgame pouvant exister avec les associations de défense des droits des actionnaires minoritaires. 

Sans exagération, on peut dire qu'il n'existe pas au niveau de la place de Casablanca de Clubs d'Actionnaires qui fonctionnent normalement. Certaines sociétés, comme Unimer lors de son introduction en bourse, avaient mis en place des Clubs d'Actionnaires. Toutefois, le plus souvent, les émetteurs ont des difficultés pour monter des clubs dynamiques. Les actionnaires brillants souvent par leur manque d'enthousiasme pour ce genre d'associations. Ce problème se pose d'autant plus avec acuité que souvent les actionnaires font un amalgame en confondant Clubs d'Actionnaires avec les Associations de défenses des intérêts des minoritaires. Comme l'a défini M. Khalid Belkhoutout, Membre du Directoire de la Bourse de Casablanca, le Club d'Actionnaires a pour rôle principal d'apporter aux actionnaires une information économique, financière et commerciale régulière, un contact personnalisé et direct pour une meilleure connaissance de l'entreprise et de ses produits". Il doit également permettre aux dirigeants de "développer des relations de proximité avec les actionnaires, instaurer un dialogue permanent, les informer personnellement des évolutions de l'entreprise, de ses résultats et à faciliter la gestion de leurs actions", a t-il poursuivi. Pour atteindre ces objectifs, l'émetteur sera appelé à organiser des séances d'information et de formation au profit de ses actionnaires. Ces derniers peuvent s'organiser en Comité consultatif des actionnaires consulté périodiquement par le management de l'émetteur afin d'adapter la politique de communication selon les attentes de l'actionnaire. 

Vide juridique

Reste que si le concept de Clubs D'Actionnaires est admis au Maroc, M. Amin Hajji, avocat d'affaires, qui a développé le thème: "Aspects juridiques du Club d'Actionnaires", a souligné qu'il n'existe pas au Maroc un texte législatif ni réglementaire qui organise les activités des Clubs d'Actionnaires". On se retrouve ainsi, en quelque sorte, devant un vide juridique qui limite les marges de manœuvre des Clubs. Pas moins de trois niveaux de limites ont été développés par M. Hajji. D'une part, le Club ne peut être assimilé à un syndicat d'actionnaires ou association de défense des droits des actionnaires. D'autre part, "et au regard de l'obligation du respect de la stricte égalité entre actionnaires tant au niveau de l'information à recevoir de la société concernée qu'au niveau de la distribution des avantages qui pourraient être accordés à ces mêmes actionnaires, le club d'actionnaires ne pourrait fonctionner en dehors du strict respect des règles sous peine de tomber sous le coup des sanctions relatives au délit d'initiés", a t-il fait remarquer. Enfin, n'étant pas assimilé à une association, le Club, au sens légal du terme, "ne peut demander à ses adhérents de verser des cotisations pour assurer sa survie financière et sa pérennité", a fait remarquer l'avocat d'affaires. En somme, le Club d'Actionnaires est du point de vue juridique une association de personnes, formée librement sans autorisation ni déclarations préalables.

En dépit de ces limites, les Clubs d'Actionnaires gardent une certaine utilité. Certains émetteurs en font des Comités consultatifs externes mais sans pouvoir de gestion dans la conduite des affaires de la société concernée et peut être sollicité lors des réflexions ayant des portées stratégiques pour l'entreprise. L'exemple du Club d'Actionnaires du Crédit Lyonnais développé par Mme Brigitte Drege permet de cerner davantage les objectifs assignés au Club. En France ou la tradition de Club est plus ancrée, la création de tels regroupements est facilitée par le fait que "la loi française permet aux entreprises de connaître tous les actionnaires individuels", a noté Mme Drege.

Égalité entre actionnaires

Le Club d'Actionnaires du Crédit Lyonnais, créé en avril 2000, compte 9 000 membres, sur 800 000 actionnaires individuels. Ces membres bénéficient périodiquement, d'une part, d'un accès à l'information qui se matérialise par l'envoi de lettre régulière, de brochure annuelle (synthèse du rapport annuel), du guide de l'actionnaire individuel, d'invitation à participer à l'Assemblée Générale et des offres "ludiques". D'autre part, l'émetteur leur consacre des réunions thématiques pour traiter des thèmes relatifs aux résultats financiers du groupe, à l'environnement économique et financier mondial, aux métiers de gestion d'action, les nouveautés de la loi de finance, la fiscalité des valeurs mobilières, etc. Au niveau du Crédit Lyonnais, "le Comité consultatif des Clubs d'actionnaires se réunit 5 fois par an dont une fois avec le staff dirigeant du groupe", a fait remarquer Mme Drege. Sur le plan commercial, Mme Drege souligne que "le Club d'Actionnaires constitue un formidable canal d'intégration de nouveaux clients potentiels, en ce sens qu'il valorise l'image de l'émetteur et renforce "l'affectio-societatis" avec les actionnaires". Reste que les dépenses des Clubs étant supportées par l'émetteur, cela peut se traduire par des coûts significatifs, d'où la nécessité de fixer des conditions d'admission. Ainsi, pour le Crédit Lyonnais, un membre doit détenir au minimum 100 actions. Ainsi, le Crédit Lyonnais consacre un budget d'environ 2 millions d'euros à la rubrique relations actionnaires.     

Intervenant dans le cadre de ce séminaire, M. Hicham El Alamy, responsable du Département Marchés & Intervenants, est revenu sur le rôle du CDVM qui s'articule autour de deux points fondamentaux : protéger l'épargne investie en valeurs mobilières et veiller au bon fonctionnement des marchés sur les plans d'intégrité et de transparence. Avec la fluidité des informations et les formations octroyées, les Clubs d'Actionnaires rendent les épargnants plus avertis, ce qui constitue en soit une auto-protection qui rend le marché plus efficient. Selon M. El Alamy, "les actionnaires avertis peuvent intervenir avec moins de risques sur le marché". Toutefois, poursuit-il, "le Club d'Actionnaires doit veiller à ne pas rompre le principe de la stricte égalité entre actionnaires d'une société". En d'autres termes, les actionnaires membres d'un Club, ne doivent en aucun cas avoir des privilèges en terme  d'informations.              

 Moussa Diop