Dans un environnement caractérisé par des changements profonds et rapides, toute organisation est amenée à concevoir et à mettre en œuvre des procédures. Aussi, lorsque l’entreprise désire non seulement répondre à l’obligation légale mais également saisir cette opportunité pour faire du manuel des procédures comptables un outil puissant pour améliorer dans le détail et au quotidien son efficacité, le contenu de ce manuel serait-il amélioré en fonction des objectifs suivants:
• contribution à la formation, à l’information et à la responsabilisation du personnel ;
• renforcement du contrôle interne ;
• contribution à l’accélération de la production des états de synthèse.
L’article 4 de la loi n0 9-88 relative aux obligations comptables des commerçants oblige tout commerçant, dont le CA dépasse 7,5 millions de Dhs à établir un document descriptif de son organisation comptable. Seulement, la loi reste vague et non précise quant au contenu de ce manuel. C’est ainsi que de nombreux experts-comptables regroupés au sein de la commission des études techniques, comptables et informatiques du Conseil de l’ordre des experts comptables ont élaboré en 1999 un projet du contenu du MPC.
Pour définir son contenu, il fallait d’abord déterminer les personnes destinataires, car de leur position dans l’entreprise et de leur connaissance des techniques comptables dépendait la manière de présenter procédures et organisation comptables. Le projet qui a proposé finalement que le document destiné à faire comprendre comment les états comptables sont obtenus, devait constituer une référence utile pour qu’une personne suffisamment avertie des techniques comptables puisse appréhender, globalement et sans difficulté, le système de traitement et organiser, le cas échéant, les contrôles. Ainsi selon le projet, le MPC doit comprendre les informations minimales suivantes:

DONNEES GENERALES SUR L’ENTREPRISE - PRÉSENTATION
Ce premier point a pour objet de répondre essentiellement aux questions suivantes : quelle est l’organisation générale de l’entreprise ? quels sont les intervenants externes qui contribuent à sa gestion comptable ou qui en assurent le contrôle légal ou conventionnel ? Les informations susceptibles d’être intégrées dans cette partie pourraient être regroupées dans une fiche signalétique accompagnée d’un organigramme général.

PRESENTATION DU SERVICE COMPTABLE
La présentation du service comptable sera faite à travers l’organigramme détaillé du service ainsi que de la répartition des tâches entre les intervenants de ce service.

PLAN DES COMPTES
Le plan des comptes retenu par l’entreprise peut résulter du Plan Comptable Général des Entreprises (PCGE); d’un plan comptable professionnel issu du PCGE et approuvé par le Conseil National de la Comptabilité (CNC) ou d’un plan comptable particulier à un secteur d’activité qui déroge au PCGE et qui est mis en application par un arrêté ministériel après approbation du CNC. Le manuel devra indiquer quel est le type de plan des comptes utilisé par l’entreprise. Dans le cas des établissements de crédit il s’agit du Plan Comptable des Établissements de Crédits (PCEC) applicable à partir de janvier 2001. Pour chaque compte doivent être détaillés le fonctionnement du compte, la nature du solde et la justification du solde.

SUPPORTS   COMPTABLES ET PROCÉDURES D’ENREGISTREMENT
Le MPC doit permettre de connaître l’ensemble des livres et documents comptables utilisés par l’entreprise et de comprendre comment les informations sont enregistrées sur ces supports. Le présent chapitre représente la partie centrale du MPC. Il y a lieu de lui apporter le plus grand soin afin que ce document répond à ses objectifs principaux, à  savoir la compréhension du système comptable et la réalisation des contrôles.

PRINCIPAUX CYCLES ETUDIES
Dans le MPC, on doit faire figurer les procédures par cycles. Elles décrivent les principales opérations traitées par les services comptables. Ces procédures sont ordonnées par thèmes permettant une recherche aisée lors du traitement des différents cycles. Les rubriques pour chaque procédure sont les suivantes : description. Intervenants, applications, pièces, comptabilisation, contrôles et archivages des documents. L’ensemble de ces thèmes permet pour chaque cycle de répondre à cinq questions de base “Quoi ? Qui ? Où ? Quand ? Comment ?” et permet ainsi de faire la description sommaire mais exhaustive d’une situation.

PROCÉDURES   DE TRAITEMENT
La norme générale comptable a précisé que le manuel est obligatoire, lorsqu’il est nécessaire à la compréhension du système de traitement et à la réalisation des contrôles. Le contenu du manuel dépendra du procédé utilisé par l’entreprise :
comptabilité manuelle ou par décalque;
- comptabilité traitée chez des tiers;
- comptabilité tenue sur des logiciels standards dont l’entreprise ne détient pas les programmes source;
- utilisation d’applications comptables développées par l’entreprise.

INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES
Le manuel peut fournir par ailleurs des informations permanentes utiles pour une bonne appréciation des données comptables notamment:
• Les principes et méthodes comptables, les dérogations et les changements de méthodes lorsque ces indications ne sont pas fournies dans les chapitres ci-dessus. Ces éléments sont repris sur l’état des informations complémentaires (ETIC).
• Les avantages fiscaux, codes d’investissements, options retenues;
• Textes réglementaires....
Enfin, rien n’empêche les entreprises structurées d’élaborer un manuel dépassant largement le cadre légal et s’intégrant dans la logique de l’organisation générale de l’entreprise.

Zakaria BENABOUD
Expert Financier