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Opération mains propres Justice

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Espoir, déception, avancée pragmatique ou recul démocratique? De l’arrestation en août dernier de cinq magistrats impliqués dans l’affaire Mounir Remmache et de la suspension de M. Jaâfar Hassoune de son poste de membre du Conseil Supérieur de la Magistrature, on peut penser une chose et son exact contraire. C’est que les arguments ne manquent pas dans les deux sens. D’un point de vue juridique, les déclarations et les explications des magistrats et juristes diffèrent. Résultat: deux tendances de juristes de la même maison qui se lirent aujourd’hui à un bras de fer ardu. D’un côté, le ministre de la Justice et de l’autre côté l’Association Marocaine pour l’Indépendance de la Justice, ainsi que d’autres magistrats et avocats. Ces derniers condamnent dans une pétition adressée au Roi l’incarcération dont ont fait l’objet leurs collègues actuellement emprisonnés à Salé. Les signataires de cette lettre considèrent qu’il s’agit là d’une violation flagrante du principe dit de Privilège de Compétence, en tant que garantie et privilèges juridiques accordés aux magistrats marocains. Par la même occasion, les magistrats signataires dénoncent l’absence d’organe institutionnel d’encadrement de leur action judiciaire. Bref, le mécontentement de certains de nos magistrats bat son plein. Les réponses du département de la Justice à ce sujet sont catégoriques: Les mesures prises à l’encontre des cinq juges impliqués dans l’affaire Remmache ainsi que la suspension de M. Jaâfar Hassoune de ses fonctions de magistrat au Conseil Supérieur de la Magistrature s’inscrivent parfaitement dans l’esprit des règles et lois en vigueur. C’est, selon le département de M. Bouzoubaâ, une évidence qui ne peut en aucun cas faire l’objet d’un chantage.

H.Z.



 

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